Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST BARTS
M. ERIC BERRY

Numéro de dépôt :
3964955
Date de dépôt :
29/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2022
ST BARTS de ERIC BERRY

Présentation de la marque ST BARTS

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2012 par monsieur ERIC BERRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ST BARTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-51 du 21 décembre 2012.

Le déposant est monsieur ERIC BERRY domicilié(e) SAINT JEAN, BP1031 - 97012 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ERIC BERRY domicilié(e) SAINT JEAN, BP1031 - 97012 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France.

La marque ST BARTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3964955.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST BARTS est expirée depuis le 29 novembre 2022.

ERIC BERRY a également déposé les autres marques suivantes : ST-BARTS , ST BARTS ORIGINS , ST.BARTS , WELCOME TO ST BARTS , ST BARTS MUST HAVE , ON EST BON , ST BARTS


M. ERIC BERRY - SAINT JEAN, BP1031 - 97012 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France


M. ERIC BERRY - SAINT JEAN, BP1031 - 97012 - SAINT BARTHELEMY CEDEX - France


Publication - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-51

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12

Inscription le 28 juillet 2016 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°675517 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-07-28

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.